Ces mentions légales ont été mises à jour en octobre 2023.

1. Éditeur

Le site internet www.canissimoenligne.fr (le « Site ») est la propriété de SARL CANISSIMO, représentée par Madame Yannick THOULON, entreprise indépendante domiciliée 33 A rue pasteur – 69300 Caluire et Cuire (France), immatriculée sous le numéro de Siret 53189084600029.

Directrice de publication : Madame Yannick THOULON ( contact@canissimoenligne.fr)

Création, conception et développement : Yannick THOULON & François MADELAINE (FM MEDIAS – FM Webmaster – francois@fmwebmaster.net)

Hébergement : O2switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France

Contact de l’hébergeur : master@o2switch.fr

2. Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur, et notamment les articles L.122-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, exploitée par l’entreprise SARL CANISSIMO. Les textes, photographies, images animées (vidéos) ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site et les services associés au Site sont la propriété de SARL CANISSIMO ou de tiers ayant autorisé SARL CANISSIMO à les utiliser.

Toute reproduction intégrale ou partielle du Site est interdite, sauf accord préalable exprès et écrit du directeur de la publication.

Toute utilisation contraire de tout ou partie du Site ou de l’un ou quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon telle que définie aux articles L 335- 2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

SARL CANISSIMO se réserve le droit de refuser l’utilisation de sa dénomination, de ses marques, logos, contenus et méthodes par un tiers sans son accord préalable exprès. Toute reproduction autorisée par SARL CANISSIMO (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source (canissimoenligne.fr) et un lien vers le Site.

3. Responsabilité

SARL CANISSIMO décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations diffusées sur son Site. Le contenu du Site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.

SARL CANISSIMO ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation des informations disponibles sur le Site.

De manière générale, SARL CANISSIMO décline toute responsabilité résultant d’un éventuel dommage survenant, notamment, en raison de la consultation du Site.

Si une information du Site vous semble inexacte ou susceptible d’être mal interprétée, veuillez nous contacter par email : contact arobase canissimoenligne.fr

4. Données personnelles – Cookies

SARL CANISSIMO est le responsable du traitement des données personnelles réalisé via le Site et, en cette qualité, s’engage à respecter la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite loi « Informatique et Libertés ») modifiée et le Règlement général sur la protection des données (dit « RGPD »). Le Site utilise des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de protection des données personnelles ici.

5. Liens internet

Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par SARL CANISSIMO.

SARL CANISSIMO dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre Site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu. SARL CANISSIMO se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des informations à caractère raciste ou pornographique ou qui pourraient porter atteinte à sa réputation, son image ou celle de ses collaborateurs. La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (Frame).

6. Loi applicable

Le contenu du Site et son utilisation sont régis par la loi Française.